J.O. 278 du 30 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination au conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales


NOR : AGRP0502547A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 novembre 2005, M. Pierre Tourrette est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant des brasseurs et en remplacement de M. Olivier Picot, démissionnaire.